Citoyenneté par l'investissement

Le concept de citoyenneté existe depuis des millénaires, puisque les États de la Grèce antique, comme Athènes, ont été les premiers à donner une citoyenneté aux individus. Les citoyens d’Athènes avaient le droit de posséder des biens, de se présenter aux élections, de voter sur les affaires administratives et de contribuer pleinement à l’économie.

Les citoyens ont désormais tous les droits dans leur pays, mais leur statut s’accompagne de responsabilités : éviter tout comportement criminel, contribuer à l’économie et, surtout, respecter les droits des autres citoyens.

Nombreux sont ceux qui considèrent l’obtention d’une deuxième nationalité comme un processus complexe, car la plupart des voies d’accès à la double nationalité sont assez longues ou exigent des conditions extrêmement spécifiques. Voici les principales voies d’accès à une deuxième citoyenneté :

• La naturalisation est la voie la plus courante et la plus longue pour obtenir une deuxième nationalité. Cela se produit lorsqu’une personne passe un certain nombre d’années en tant que résident d’un pays jusqu’à ce qu’elle puisse demander à devenir citoyen en vertu des lois du pays d’accueil.
• La citoyenneté par mariage est un autre moyen d’acquérir une autre nationalité. Dans la plupart des pays, si vous épousez un citoyen de ce pays, vous pouvez demander la citoyenneté. Vous pouvez le faire directement ou après avoir obtenu un permis de séjour et être devenu citoyen par naturalisation.
• La citoyenneté par ascendance est une voie assez simple, mais extrêmement exclusive. Des pays comme l’Autriche, l’Irlande, l’Italie, la Pologne et le Portugal offrent aux personnes dont les ancêtres étaient citoyens de leur pays la possibilité de demander la citoyenneté. Cependant, la preuve de l’ascendance peut être un processus complexe en fonction de la documentation requise, et elle est très spécifique à une petite partie de la population mondiale.
• La citoyenneté exceptionnelle est un phénomène extrêmement rare. Elle est généralement accordée à des personnes très en vue, comme Tom Hanks. Le célèbre acteur a obtenu la citoyenneté grecque exceptionnelle pour ses actions caritatives dans le pays.
• La citoyenneté par l’investissement est l’option la plus simple. De nombreux pays offrent aux investisseurs la possibilité d’obtenir la citoyenneté en investissant dans l’économie du pays. C’est la voie rapide vers une nouvelle nationalité.

L’idée de la citoyenneté par l’investissement remonte également à l’Antiquité, et la République romaine a été la première nation à en faire une voie d’accès à la citoyenneté. Ceux qui contribuaient à l’économie romaine selon des critères spécifiques se voyaient accorder la citoyenneté et tous les droits qui en découlaient, et ce concept est encore valable aujourd’hui.

De nombreux pays proposent aujourd’hui des programmes de citoyenneté par l’investissement, qui permettent d’obtenir un certificat de citoyenneté et un passeport national en contribuant à l’économie. L’idée est que si une personne contribue à l’économie d’un pays, elle a rempli une partie de son devoir de citoyen et doit donc être considérée comme telle. Leurs autres responsabilités consistent à éviter les activités criminelles et à respecter les lois et les droits des autres citoyens.

La citoyenneté par l’investissement est extrêmement bénéfique pour les pays qui accordent la citoyenneté, car elle fournit à leurs gouvernements des sommes importantes d’investissements directs étrangers non grevés pour contribuer au développement de la nation.

Le Commonwealth de la Dominique, par exemple, a utilisé les fonds générés par son programme de citoyennetépar l’investissement pour créer des logements abordables pour ses résidents. Le programme finance également le développement de l’aéroport international du pays. Ce projet aura un impact positif sur le mode de vie des habitants et sur l’économie du pays.

Les programmes de citoyenneté par l‘investissement diffèrent d’un pays à l’autre, mais les types d’investissement les plus courants se répartissent généralement en cinq grandes catégories :

1. Dons ou contributions

De nombreux pays accordent la citoyenneté à ceux qui font un don d’un montant minimum à l’économie du pays. L’option du don est généralement la voie la plus simple et la plus abordable pour obtenir la citoyenneté, car, dans certains pays, le montant requis ne dépasse pas 100 000 dollars américains. Cependant, les dons, par définition, signifient que les investisseurs ne récupèrent pas leur argent.

Les dons sont généralement versés à des fonds gérés par le gouvernement, qui les utilise pour développer le pays. Dans certains cas, un gouvernement peut créer un fonds ad hoc pour lutter contre une crise économique ou une catastrophe naturelle, comme le Fonds de solidarité de l’Union européenne. Fonds d’aide aux victimes de l’ouragan à Saint-Kitts-et-NevisIl s’agissait d’une voie temporaire d’accès à la citoyenneté qui nécessitait un don moins important que le Fonds de croissance durable de l’époque, en raison de la nécessité pour le pays de se reconstruire rapidement après une saison d’ouragans dévastatrice.

2. Investissements immobiliers

L’investissement dans l’immobilier est l’une des voies les plus populaires pour obtenir la citoyenneté par l’investissement. La plupart des pays disposent d’une option immobilière et nombre d’entre eux permettent aux investisseurs de choisir entre l’achat d’un bien immobilier et l’achat de parts dans des centres de villégiature de luxe pour obtenir la citoyenneté.

Les investissements immobiliers sont rentables à long terme, car les investisseurs peuvent revendre leurs biens après une période de détention spécifique fixée par le gouvernement. L’investisseur peut même tirer profit du bien pendant la période de détention, soit en le louant, soit en percevant des dividendes. L’option immobilière est également intéressante pour les familles nombreuses.

3. Obligations/titres d’État

Quelques pays offrent aux investisseurs la possibilité d’acheter des obligations ou des titres d’État pour obtenir la citoyenneté. Les obligations d’État sont considérées comme une option plus sûre, mais elles ne rapportent pas beaucoup.

Les titres privés, quant à eux, présentent un risque plus élevé mais permettent d’obtenir un meilleur retour sur investissement.

4. Investissements hybrides

Cette option est propre au programme de citoyennetépar l’investissement de Malte et exige des demandeurs qu’ils investissent dans plus d’une voie. Les candidats devront investir dans l’immobilier et faire des dons au gouvernement.

5. Création d’une entreprise/d’un emploi

Quelques pays offrent aux demandeurs la possibilité de demander la citoyenneté en créant une entreprise. Certains pays exigent des candidats qu’ils investissent un capital spécifique dans leur entreprise, tandis que d’autres accordent la citoyenneté en fonction du nombre d’emplois qu’une entreprise donnée a créés et maintenus pendant un certain nombre d’années.

De nombreux pays dans le monde proposent leur propre version d’un programme de citoyenneté par l‘investissement. Un certain nombre de pays ont mis en place une voie d’accès à la citoyenneté économique. Le principe reste le même, mais les exigences et le traitement des programmes diffèrent d’un pays à l’autre.

Toutefois, en règle générale, toute personne souhaitant demander la citoyenneté par l’investissement doit.. :

• Avoir un casier judiciaire vierge
• Fournir une source de fonds pour leur investissement
• Soumettre une demande complète
• Réaliser un investissement qualifié
• Être âgé d’au moins 18 ans.

Malte et Antigua-et-Barbuda ont la particularité d’avoir une obligation de résidence physique. Aucun autre pays n’exige que les demandeurs résident ou visitent le pays pour obtenir la citoyenneté.